MENTIONS LÉGALES
Cité de grâce - Mentions Légales. Les mentions légales sont des informations légales obligatoires à afficher sur un site e-commerce. Elles comprennent les détails de l'entreprise, tels que la dénomination sociale, l'adresse du siège social, les coordonnées des dirigeants, le numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés, le numéro d'identification fiscale, la forme juridique de l'entreprise, le montant du capital social, ainsi que les mentions relatives à l'utilisation de données personnelles et de cookies.
Cité de grâce - Informations. [Nom de l'entreprise]
Dénomination sociale ou raison sociale.
Adresse du siège social de l’entreprise.
Noms des dirigeants de l’entreprise.
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise.
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable à l’activité.
Numéro d’identification fiscale.
Forme Juridique de l’entreprise.
Montant du Capital Social.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.
Mentions relatives à l'utilisation de cookies.
Cité de grâce - Règlement des litiges. La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
Contact. E-mail :
Tél :
Fax :
Adresse :